Éditeur

Identité : SARL FGS – LES FOIES GRAS DE SAULZOIR
Siège social : rue du vieil Escaut – Valenciennes
SIRET 804 272 821 000 13
TVA FR 163 044 249 63
Téléphone : 03 27 49 49 11
Email : contact@lesfoiesgrasdesaulzoir.fr
Le Directeur de la Publication du présent site et le Responsable de la rédaction est Monsieur Wattelier

Propriété et Droits d’auteur

© Droits d’auteurs : tous droits réservés à LES FOIES GRAS DE SAULZOR, Le site www.lesfoiesgrasdesaulzoir.fr est une œuvre de l’esprit protégée par la législation en vigueur. L’ensemble des éléments le composant tels que, à titre indicatif, la dénomination, le logo, les dessins, les photos, les animations, les documents téléchargeables et tout autre document sont la propriété exclusive de LES FOIES GRAS DE SAULZOIR. A cet effet toute représentation, reproduction, modification, utilisation commerciale ainsi que tout transfert vers un autre site et/ou quel que soit le support sont interdits sauf autorisation expresse et écrite du responsable de la publication. Seule une utilisation à des fins strictement personnelles est autorisée.

Validité des informations

Toutes les informations fournies sur le présent site, le sont à titre indicatif. Par conséquent, ces informations ne peuvent en aucun cas être considérées comme une offre contractuelle. Pour plus d’informations, contactez-nous.

Droit applicable

Tout visiteur du site www.lesfoiesgrasdesaulzoir.com est considéré comme acceptant l’application des lois françaises.

Informatique et Libertés

Les informations nominatives collectées ont pour objet d’assurer la bonne fin des commandes passées sur le site. Elles sont indispensables au traitement des commandes, à l’acheminement des produits et à l’établissement des factures. Elles sont destinées à notre usage et sont susceptibles d’être traitées par des prestataires de services agissant pour notre compte. Le client consent également à l’utilisation de ces données par notre société et/ou par des tiers. Conformément à la loi « Informatique et Liberté », le traitement des informations nominatives relatives aux acheteurs, a fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL. Conformément à l’article de ladite loi du 6 janvier 1978 l’acheteur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent, qu’il peut exercer auprès de nous à l’adresse du siège social figurant en tête de ces conditions ou par courriel à l’adresse : contact@lesfoiesgrasdesaulzoir.fr.

Limitation de responsabilité

Il appartient à l’utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par d’éventuels virus circulant sur le réseau Internet. De manière générale, la société LES FOIES GRAS DE SAULZOIR décline toute responsabilité à un éventuel dommage survenu pendant la consultation du présent site. Les messages que vous pouvez nous adresser transitant par un réseau ouvert de télécommunications, nous ne pouvons assurer leur confidentialité.